Registres Légaux et Comptables
Registres juridiques, Registres réglementaires et Cahiers comptables
Pour répondre aux obligations juridiques, fiscales et comptables des sociétés (EURL, SARL, SCI, SAS, SA, etc.), des Auto-entrepreneurs, des Copropriétés et des Associations, E-Statuts propose des Registres d'assemblée générale, des délibérations, des mouvements de titres, journaux comptables, etc...
- Registre des Décès : ELVE
Référence : AF02-1701
Registre des Décès pour les hôpitaux, les maisons de retraite ou établissements médico-sociaux.
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Livre relié et toilé.
100 pages - 3 avis de Décès par page.
Format : 250 x 320 mm.
Registre ELVE 1701. - Registre des Décès : EXACOMPTA
Référence : AF03-4442E
Registre des décès pour les hôpitaux, les établissements de santé, sociaux (maisons de retraite) ou médico-sociaux.
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Livre relié et toilé.
100 pages numérotées.
Format : 240 x 320 mm horizontal.
Registre Exacompta 4442E.qté HT TTC 1 53,60 € 64,32 € 64,32 € 53,60 € - Livre de police Vente au Déballage : EXACOMPTA
Référence : AF03-7430
Registre d'identification des vendeurs d'une manifestation publique.
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Pour la vente ou de l'échange d'objets usagés.
Pour vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, vide-grenier et foire-à-tout.
Cahier piqûre 80 pages.
Format : 320 x 195 mm.
Registre Exacompta 7430E. - QUITTANCE DE LOYER Carnet autocopiant Tripli - 125 x 210 mm (Dauphin)
Référence : AM01-1453D
Carnet autocopiant en 3 exemplaires.
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Modèle : Quittance de loyer.
Format : 125 x 210 mm.
50 feuillets pré-imprimés.
Manifold Le Dauphin 1453D.qté HT TTC 5 7,10 € 8,52 € 8,52 € 7,10 € - Registre des déchets sortants : ELVE 46008
Référence : AF02-46008
Registre du suivi des déchets sortants.
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Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 104 pages.
Référence : ELVE 46008. - Registre des Entrées Sorties des Résidents ELVE
Référence : AF02-44004
Registre des entrées-sorties des Résidents
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dans une Maison de Retraite ou EHPAD.
Piqûre 96 pages.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Registre ELVE 44004.qté HT TTC 1 30,98 € 37,18 € 37,18 € 30,98 € - Registre de Présence des personnes dans l'établissement : ELVE
Référence : AF02-47005
Registre des entrées-sorties des Adultes
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ou Enfants accueillies dans l'établissement.
Piqûre. 95 pages.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Registre ELVE 47005.qté HT TTC 1 30,60 € 36,72 € 36,72 € 30,60 € - Registre de Vidéo protection : ELVE
Référence : AF02-46007
Registre de suivi des Vidéo surveillances.
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Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Cahier de 104 pages.
Référence : ELVE 46007. - Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVE
Référence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
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Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001. - Registre des Précurseurs d'Explosifs : ELVE 49001
Référence : AF02-49001
Registre du suivi des Substances explosifs.
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Décret n° 2017-1308 du 29 août 2017.
Format : 210 x 297 mm .
Piqûre 96 pages numérotées.
Référence : ELVE 49001.