Registres réglementaires
Registres réglementaires
Pour répondre aux obligations légales d’une entreprise, E-Statuts propose des Registres réglementaires : Livre de police d'achat-vente pour antiquaire, garagiste Vo, bijoutier, Registre des mandats immobiliers, etc...
- Registre Vide grenier - Manifestations publiques ELVE
Référence : AF02-1415
Registre pour l'inscription des participants.
En savoir plus
Livre de police pour manifestations publiques ou d'échange d'objets mobiliers.
Pour vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, vide-grenier et foire-à-tout.
Piqûre 80 pages.
Format : 320 x 240 mm.
Référence : ELVE 1415. - Livre de police Vente au Déballage : EXACOMPTA
Référence : AF03-7430
Registre d'identification des vendeurs d'une manifestation publique.
En savoir plus
Pour la vente ou de l'échange d'objets usagés.
Pour vente au déballage, braderie, marché aux puces, brocante, vide-grenier et foire-à-tout.
Cahier piqûre 80 pages.
Format : 320 x 195 mm.
Registre Exacompta 7430E. - Registre de Vidéo protection : ELVE
Référence : AF02-46007
Registre de suivi des Vidéo surveillances.
En savoir plus
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Cahier de 104 pages.
Référence : ELVE 46007. - Registre des Entrées Sorties des Résidents ELVE
Référence : AF02-44004
Registre des entrées-sorties des Résidents
En savoir plus
dans une Maison de Retraite ou EHPAD.
Piqûre 96 pages.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Registre ELVE 44004.qté HT TTC 1 30,98 € 37,18 € 37,18 € 30,98 € - Registre de Présence des personnes dans l'établissement : ELVE
Référence : AF02-47005
Registre des entrées-sorties des Adultes
En savoir plus
ou Enfants accueillies dans l'établissement.
Piqûre. 95 pages.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Registre ELVE 47005.qté HT TTC 1 30,60 € 36,72 € 36,72 € 30,60 € - Registre des déchets sortants : ELVE 46008
Référence : AF02-46008
Registre du suivi des déchets sortants.
En savoir plus
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 104 pages.
Référence : ELVE 46008. - Registre des Précurseurs d'Explosifs : ELVE 49001
Référence : AF02-49001
Registre du suivi des Substances explosifs.
En savoir plus
Décret n° 2017-1308 du 29 août 2017.
Format : 210 x 297 mm .
Piqûre 96 pages numérotées.
Référence : ELVE 49001. - Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVE
Référence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
En savoir plus
Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001. - Registre des armes et munitions Police municipale : ELVE
Référence : AF02-45004
Registre journalier des sorties et réintégration des armes et munitions Police municipale.
En savoir plus
Livre relié et toilé. 96 pages.
Pour 799 entrées/remises d'Armes.
Format : 210 x 297 mm.
Registre ELVE 45004. - Carnet de Bord Véhicule de service ELVE
Référence : AB02-31
Livret de suivi des kilomètres et de l'entretien.
En savoir plus
Pour véhicule de service ou de société.
Piqûre 64 pages numérotées.
Format : 215 x 150 mm.
Référence : ELVE 31.