Registres juridiques – Conformité et gestion des obligations

Lot de 100 feuillets unis, foliotés et perforés.
Recharge de feuilles pour les registres légaux.
6 pages de garde
Format : 297 x 210 mm - A4.

Registre de présence au conseil pour SAS, SA et Association.
Couverture toilée, 104 pages.
Format : 297 x 210 mm vertical.
Feuilles imprimées recto-verso.
Registre ELVE 41001.

Registre des Mouvements des titres.
Pour SAS, SASU, SA, etc.
Registre toilé de 104 pages.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Référence : ELVE 411.

Registre pour les Procès-verbaux.
Classeur pour les documents sociaux et commerciaux.
Livré avec 100 feuilles numérotées.
Référence : ELVE D55

Reliure pour la conservation des écritures.
Modèle : Livre Inventaire.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
Référence : ELVE D54.

Reliure juridique à 4 anneaux.
Pour documents sociaux et commerciaux.
Livré sans recharge.
Format des documents : A4.
Registre ELVE D550.

Reliure pour la conservation des écritures.
Modèle : Livre Journal.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
Référence : ELVE D58.

Reliure pour la conservation des écritures.
Pour SAS, SARL, EURL et autres sociétés.
Modèle : Livre Inventaire - Livre Journal.
Registre livré avec 2 recharges de 50 feuillets foliotés.
Référence : ELVE D59.

Classeur juridique pour Procès-verbaux.
Modèle : Assemblées générales.
Reliure livrée avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
Registre ELVE D70.

Reliure pour la conservation des procès-verbaux.
Pour SAS, SA, Association etc.
Modèle : Conseils d'administration.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets.
Registre ELVE D71.

Registre pour les Procès-verbaux.
Modèle : Délibérations.
100 pages numérotées, lignées avec marge.
Couverture toilée noire.
Format : 310 x 210 mm vertical.
Référence : ELVE 46010.

Recharge pour registre juridique.
Lot de 50 feuillets unis, foliotés et perforés.
Pour les registres Assemblées générales, Conseils d’Administration, etc.
Format : 297 x 210 mm - A4.

Reliure pour la conservation des Décisions.
De l'associé unique, l'actionnaire unique et le président.
Livré avec une recharge de 100 feuillets.
Registre ELVE D72.

Reliure pour les procès-verbaux.
Des associés, des administrateurs, etc.
Modèle : Délibérations.
Livré avec une recharge de 100 feuillets.
Registre ELVE D73.

Registre de présence aux assemblées.
Avec le report des votes.
Classeur livré avec une recharge de 80 feuillets.
Référence : ELVE D74.

Classeur juridique pour SA et SAS.
Modèle : Registre des Actionnaires.
Reliure avec une recharge de 100 feuillets.

- 50 feuilles pour les Assemblées générales.
- 25 feuilles pour les Mouvements de titres.
- 25 fiches individuelles des Actionnaires.

Recharge de feuillets et d'intercalaires.
Modèle : Registre des Actionnaires.
Format : 297 x 210 mm - A4.

- 50 feuilles pour les Assemblées générales.
- 25 feuilles pour les Mouvements de titres.
- 25 fiches individuels des Actionnaires.

Classeur pour la conservation des procès-verbaux.
Modèle : Directoire.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
Référence : ELVE D75.

Feuille de présence.
Pour les Assemblées.
80 feuilles numérotées.
Format : 297 x 210 mm.
Référence : Elve 1174-4.

Classeur juridique pour procès-verbaux.
Modèle : Assemblées générales.
Vendu sans recharge.

Reliure juridique pour procès-verbaux.
Modèle : Assemblées générales.
Avec recharge 100 feuillets foliotés.
Classeur 4 anneaux avec coins laiton.

Classeur pour Décisions et Délibérations.
Modèle : Conseil de surveillance.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
Référence : ELVE D76.