Mon panier

Registre des Actionnaires SA ou SAS ELVE

En stock
Référence
SM-AR02-D77

Classeur juridique pour SA et SAS.
Modèle : Registre des Actionnaires.
Reliure avec une recharge de 100 feuillets.

- 50 feuilles pour les Assemblées générales.
- 25 feuilles pour les Mouvements de titres.
- 25 fiches individuelles des Actionnaires.

64,92 € 54,10 €
En stock
Référence
SM-AR02-D77
qtéHTTTC
154,10 €64,92 €
Délai de livraison: 3 à 6 jours

Registre des Actionnaires pour SA et SAS avec des Feuilles pour Assemblées, Mouvements de Titres et Comptes individuels. N° article D77

Classeur juridique avec une recharge de 100 feuillets

  • 50 feuillets numérotés de 1 à 50 pour les Assemblées générales, un intercalaire et 1 page de garde.
  • 25 tableaux numérotés pour les Mouvements des Titres, un intercalaire et 1 page de garde.
  • 25 fiches individuelles des Actionnaires et un intercalaire.
  • Une liste nominative des Actionnaires.


Classeur noir avec 4 anneaux.

Impression du titre en doré sur la couverture et le dos.
Titre de la reliure : Registre légal de société.

Dimensions de la reliure : 240 x 320 mm.
Dimensions des feuillets : 210 x 297 mm - A4.
Etiquette sur le dos du registre pour le nom de la société et sa durée d'utilisation.
Possibilité d'acheter la recharge seule (Référence AR02-11024).
Produit fabriqué en France.

Le livre avec les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes.



Référence ELVE : Registre D77

Plus d’information
Référence fabricant D77
Code Barre3416790044778
MarqueELVE
Délai de livraison3 à 6 jours
Pays de livraisonFrance continentale, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg
Mode de livraisonPar transporteur ou Colissimo
Produit écologiqueOui
NormesPEFC + Carton 100% recyclé
Pays de FabricationFrance
Type de matièrePapier

FAQ : Questions fréquemment posées - Registre des Actionnaires SA et SAS ELVE


Qu'est-ce qu'un registre des actionnaires pour SA et SAS ?

Le registre des actionnaires est un document juridique obligatoire pour les SA et SAS, permettant de consigner les assemblées générales, les mouvements de titres et les comptes individuels des actionnaires. Il doit être coté et paraphé par les autorités compétentes avant toute utilisation légale.

Quelles sont les dimensions et le contenu de ce registre ?

Ce registre de la marque ELVE mesure 240 x 320 mm (feuillets A4 — 210 x 297 mm). Il contient 100 feuillets : 50 pour les assemblées générales, 25 tableaux pour les mouvements de titres et 25 fiches individuelles d'actionnaires, avec intercalaires et pages de garde.

Quels documents sont inclus dans ce registre ?

Ce registre comprend 50 feuillets numérotés pour les assemblées générales, 25 tableaux pour les mouvements des titres, 25 fiches individuelles des actionnaires et une liste nominative des actionnaires. Chaque section dispose d'un intercalaire et d'une page de garde pour une organisation claire.

Quelle est la présentation physique de ce classeur juridique ?

Ce classeur est noir avec 4 anneaux et une impression du titre en doré sur la couverture et le dos. Le titre de reliure est Registre légal de société. Une étiquette sur le dos permet d'indiquer le nom de la société et sa durée d'utilisation. Il est fabriqué en France.

Est-il possible d'acheter uniquement la recharge de feuillets ?

Oui, référence D77, la recharge de feuillets est disponible séparément sous la référence AR02-11024. Cela permet de renouveler le contenu du classeur sans racheter la reliure, ce qui représente une solution économique et pratique pour les sociétés ayant déjà le classeur en leur possession.

Ce registre doit-il être coté et paraphé ?

Oui, le livre et ses feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes avant toute utilisation. Cette formalité garantit l'authenticité et la valeur légale du registre pour les SA et SAS, assurant la traçabilité complète des opérations enregistrées.

Ce registre est-il adapté aux SA et aux SAS ?

Oui, ce registre est conçu pour les Sociétés Anonymes (SA) et les Sociétés par Actions Simplifiées (SAS). Il couvre les obligations légales de suivi des actionnaires avec des sections dédiées aux assemblées, mouvements de titres et comptes individuels, dans un classeur de fabrication française.

Informations marque : ELVE

Lebon et Vernay SAS

BP 237
F 38506 Voiron Cedex

www.elve.com

ELVE, fort de son expérience centenaire dans les façonnés papier, propose des produits de papeterie, qualitatifs et conformes aux réglementations, Ces articles fabriqués en France, alliant fonctionnalité et esthétique pour dynamiser les ventes.

Sa gamme variée de produits permet de répondre aux besoins comptables, juridiques et réglementaires d'un Auto-Entrepreneur, d'une Société, d'une administration ou d'une Association. Parmi ces produits, on trouve des registres comptables, des livres de police, des registres juridiques et sociaux, ainsi que des blocs d'audit comptable, des registres de main courante ou livres d'or. Consultez également les modèles de Carnet de Facturation, de Bon de Commande, de Bon de Livraison, de Devis ou de Carnet autocopiant quadrillé (Manifolds),

Nous avons trouvé d’autres produits qui pourraient vous intéresser !