Registre Conseils d'Administration Le DAUPHIN 922D
Reliure noire à coins dorés.
Pour la conservation des procès-verbaux.
Modèle : Conseils d'Administration.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
Registre pour les procès-verbaux des membres du Conseil d'administration - Qualité luxe. N° article 922D
Le registre Conseils d'Administration LE DAUPHIN 922D est un classeur juridique conçu pour la conservation des procès-verbaux des conseils d'administration. Avec sa reliure noire à coins dorés et ses 4 anneaux, ce registre offre une présentation élégante et robuste. Il est livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés et foliotés.
Les feuillets unis et perforés permettent la photocopie ou l'impression des procès-verbaux. Avec un grammage de 90 g/m², ce registre garantit une durabilité optimale. L'impression dorée du titre sur la couverture et le dos confère une apparence professionnelle. Conforme aux normes légales, ce registre convient aux SA, SAS, associations et autres établissements.
Caractéristiques du Registre Conseils d'Administration LE DAUPHIN :
- Livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
- Classeur noir à coins dorés et 4 anneaux.
- Impression du titre en doré sur la couverture et sur le dos.
- Inscription : Conseils d'administration.
- Feuillets unis, perforés et numérotés de 1 à 100.
- Les feuillets peuvent être photocopiés ou imprimés.
- Avec une page de garde.
- Grammage du papier : 90 g/m2.
- Format des feuillets : 297 x 210 mm din A4 vertical.
- Convient pour les procès-verbaux des conseils d'administration de sociétés anonymes (SA), association, établissement, etc.
- Fabrication française.
Les feuillets doivent être cotés et paraphés par les autorités compétentes.
Référence produit : LE DAUPHIN 922D
| Référence fabricant | 922D |
|---|---|
| Code Barre | 3370440009220 |
| Marque | LE DAUPHIN |
| Délai de livraison | 3 à 6 jours |
| Pays de livraison | France continentale, Corse, Monaco, Belgique et Luxembourg |
| Mode de livraison | Par transporteur (hors DOM TOM et Suisse) |
FAQ : Questions fréquemment posées - Registre LE DAUPHIN 922D
À quoi sert un registre des conseils d'administration Le Dauphin ?
C'est un document officiel pour conserver les procès-verbaux des réunions du conseil d'administration. Il enregistre les décisions, débats et résolutions adoptées. Ce registre constitue une preuve légale des délibérations et facilite la traçabilité administrative de la gouvernance d'entreprise.
Combien de feuillets sont inclus dans ce registre ?
Le registre est livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés et foliotés. Ces feuillets sont perforés pour s'insérer dans les 4 anneaux du classeur. Des recharges supplémentaires peuvent être commandées pour poursuivre l'archivage des procès-verbaux.
Pourquoi les feuillets doivent-ils être cotés et paraphés ?
La cotation et le paraphe par les autorités compétentes authentifient les procès-verbaux et garantissent leur validité légale. Cette formalité protège l'entreprise en cas de litige ou de contrôle administratif. Elle constitue une preuve incontestable de l'authenticité des délibérations.
Quel est le format et le grammage des feuillets ?
Les feuillets mesurent 297 x 210 mm (format A4 vertical) avec un grammage de 90 g/m². Ce format standard facilite l'archivage et la consultation. Le grammage offre une durabilité optimale pour la conservation à long terme des documents.
Pourquoi la reliure à coins dorés est-elle avantageuse ?
La reliure noire à coins dorés offre une protection robuste et une apparence professionnelle élégante. Les coins renforcés préviennent l'usure des angles lors de la manipulation. L'impression dorée du titre confère un prestige administratif et facilite l'identification du registre.
À qui s'adresse ce registre ?
Ce registre convient aux SA, SAS, associations, établissements et toute organisation ayant un conseil d'administration. Il est conforme aux normes légales de gouvernance d'entreprise. Idéal pour les professionnels ayant besoin de conserver des procès-verbaux authentifiés.
Informations du fabricant : Le Dauphin
Exacompta S.A.S.
138, Quai de Jemmapes
F 75010 Paris
www.exacompta.com
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