Lettre T : Abréviations et acronymes

Liste des abréviations (sigles ou acronymes) des associations, des entreprises, des organismes, etc.

Liste des abréviations (sigles ou acronymes) des associations, des entreprises, des organismes, etc.
- TA : Tribunal administratif
- TAEG : Taux annuel effectif global
- TASCOM : Taxe sur les surfaces commerciales
- TASS : Tribunal des affaires de sécurité sociale
- TBB : Taux de base bancaire
- TCA : Taxe sur les contrats d'assurance
- TCCI : Taxe pour les chambres de commerce et d’industrie
- TCMA : Taxe pour les chambres des métiers et de l'artisanat
- TCN : Titres de créances négociables
- TDS : Transfert des données sociales
- TEA : Taux d’activité entrepreneuriale
- TEE : Titre emploi entreprise
- TEF : Titre emploi forain
- TEG : Taux effectif global
- TEPA : Loi pour le travail, l'emploi et le pouvoir d'achat
- TESA : Titre emploi simplifié agricole
- TESE : Titre emploi-service entreprise
- TGAP : Taxe générale sur les activités polluantes
- TGI : Tribunal de grande instance
- TI : Tribunal d’instance
- TIAP : Titres immobilisés de l’activité du portefeuille
- TIC : Technologies de l'information et de la communication
- TIP : Titre interbancaire de paiement
- TLE : Taxe locale d’équipement
- TLPE : Taxe sur la publicité extérieure
- TME : Taux moyen des emprunts
- TMO : Taux moyen des emprunts obligataires
- TMP : Taux moyen pratiqué
- TOM : Territoire d’outre mer
- TP : Taxe professionnelle
- TPE : Très petites entreprises
- TPG : Trésorier payeur général
- TPS : Tiers payant social
- T. CIV. : Tribunal civil
- T. COM. : Tribunal de commerce
- T. CORR. : Tribunal correctionnel
- TPICE : Tribunal de première instance des Communautés européennes
- T. POL. : Tribunal de police
- TS : Traitements et salaires
- TSCA : Taxe sur les conventions d'assurance
- TSDI : Titres subordonnés à durée indéterminée
- TTC : Toutes taxes comprises
- TVA : Taxe sur la valeur ajoutée
- TVS : Taxe sur les véhicules des sociétés







